Archives par mot-clé : ouvrage hydraulique

Atelier paysage autour du Moulin Hébert (Vallée de la Vire)

Dans le cadre d’une collaboration initiée entre le Syndicat Mixte de la Vallée de la Vire et le programme de recherche Reppaval, un groupe d’étudiants paysagistes d’Agrocampus Ouest Angers, accompagnés par Stéphanie LEGENDRE (SMVV) Sébastien CAILLAULT (Agrocampus Angers) et Marie-Anne GERMAINE (Université Paris Ouest), a travaillé sur les possibilités d’aménagement paysager de plusieurs sites hydrauliques de la Vire. Ces étudiants inscrits en M1 Paysage ont passé une semaine sur place au mois d’avril où ils ont travaillé sur les sites du Moulin Hébert et de la Chapelle-sur-Vire. Leurs observations ont débouché sur une étude, téléchargeable ci-dessous, qui propose des aménagements alternatifs favorisant la cohabitation entre les différents usagers : riverains, kayakistes, promeneurs… Continuer la lecture de Atelier paysage autour du Moulin Hébert (Vallée de la Vire)

Observatoire des opérations de restauration écologique sur les cours d’eau du Calvados

Un observatoire des opérations de restauration écologique des cours d’eau a été construit à l’échelle du département du Calvados (élargi au département de l’Orne pour certains bassins comme la Dives, la Touques ou l’Orne). Celui-ci est issu du travail mené par Anthime MAILLE dans le cadre du stage qu’il a effectué au laboratoire Géophen (Univ. Caen) d’avril à septembre 2013. Il s’agissait de construire une base de données concernant les opérations de restauration de la continuité écologique des cours d’eau menées ou programmées dans les 2 années à venir sur le département du Calvados (suppression ou aménagement de barrages ou de seuils en rivières) de façon à rendre compte des caractéristiques des ouvrages concernés (usages initiaux, époque de construction, type de propriété, …), des travaux conduits (accompagnement paysager, traitement de la végétation, aménagements récréatifs, valorisation patrimoniale, …) et des transformations paysagères enregistrées.

Pour cela, l’ensemble des opérations a été inventoriée. Sur les 56 barrages et 876 seuils figurant pour le département du Calvados au Référentiel National des Obstacles à l’Ecoulement (ROE) produit par l’Onema (voir carte ci-dessous), 36 projets ont été recensés (dont 13 déjà menés) concernant 46 ouvrages (voir carte en bas du billet).

© Anthime MAILLE, 2013
© Anthime MAILLE, 2013

La carte ci-dessous présente l »ensemble des opérations réalisées depuis 2010 (en rouge) ou prévues d’ici 2015 (en bleu). Pour chacune, une fiche de synthèse est disponible en cliquant sur le point correspondant.


Afficher Observatoire de la restauration écologique dans le Calvados sur une carte plus grande

Publication du Diagnostic de mise en oeuvre du Plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Parce) : Vers plus de concertation ?

Le Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable a rendu public le 15 mars 2013 un rapport de diagnostic sur la mise en œuvre du Plan d’actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau (Parce). Celui-ci présente un examen de l’application de la circulaire du 25 Janvier 2010[1] en réaction aux oppositions exprimées par les propriétaires de moulins et de microcentrales hydroélectriques. Il propose ensuite un certain nombre de recommandations pratiques afin de dépasser les blocages repérés à différentes échelles. Le rapport repose sur des échanges avec les organismes nationaux et de bassin ainsi qu’avec la Fédération française des associations de sauvegarde des moulins (FFAM), la Fédération des moulins de France (FDMF), France hydro-électricité et  l’association des riverains de France (ARF). Les modalités pratiques de la mise en place opérationnelle du rétablissement de la continuité écologique ont plus spécialement été observées à l’échelon local à travers quelques rivières dont l’Erve, le Vicoin et la Jouanne (Mayenne), le Ciron, la Moine, la Sèvre Nantaise et la Sanguèze.

Les propriétaires de moulins dénoncent des diagnostics à charge et réclament une meilleure prise en compte des ouvrages concernés (à la fois les usages associés mais aussi les impacts positifs éventuels). La circulaire du 25 janvier 2010 estime en effet que « le seul moyen de rétablir vraiment la continuité écologique consiste à supprimer entièrement l’obstacle » et que « ce type d’intervention doit être privilégié pour les ouvrages abandonnés », et préconise l’aménagement des ouvrages pour lesquels un usage est avéré. Les propriétaires de moulins dénoncent cette politique unilatérale de l’eau centrée sur l’effacement systématique des ouvrages. Ils plaident pour une meilleure prise en compte du potentiel de la petite hydroélectricité et des solutions alternatives à la suppression (aménagement, modalités de gestion des vannes, …).

La première partie du rapport fournit un retour sur la politique de rétablissement de la continuité écologique des cours d’eau. Elle rappelle les modifications apportées par la DCE (2000) puis la LEMA (2006) qui fait apparaître à travers les notions de continuité écologique, de réservoir biologique et de transit sédimentaire, un nouveau paradigme conduisant à considérer la rivière comme une infrastructure naturelle avant tout (Germaine et Barraud, à paraître). Dans ce cadre renforcé par la mise en place de la Trame verte et bleue à l’issue du Grenelle, le rétablissement de la continuité écologique est devenue une priorité. Le rapport replace cette politique vis-à-vis du contexte international en rappelant que c’est aux États-Unis que le mouvement de démolition d’ouvrages en travers est le plus abouti et que la France fait figure de pionnière à l’échelle européenne (cf. Germaine et Lespez). L’importance de sa façade littorale et donc du nombre de cours d’eau concernées par des espèces piscicoles migratrices est un des facteurs explicatifs avancés.

 

Des causes des blocages …

Un calendrier trop ambitieux  (urgence difficile à assumer concrètement, p. 15 ; accélération du processus de mise aux normes des seuils, p. 16 ; …) :

–        DCE, 2000 : objectif de bon état écologique pour 2015 ;

–        Plan « Anguille, 2007 : 1 600 ouvrages prioritaires ;

–        Grenelle, 2009 : mise aux normes de 1 200 seuils d’ici 2012 dans le cadre de la trame verte et bleue.

« Il conviendrait sans doute de desserrer un peu l’étreinte des délais de réalisation du Parce, afin de laisser davantage le temps d’un travail de proximité en profondeur et de parfaire les investigations d’ordre juridique, scientifique et technique en cours » (p. 5)

Il attire également l’attention sur un recours systématique à la solution d’effacement :

–        Solution technique la moins onéreuse préconisée par l’administration (aides publiques) ;

–        Crainte d’études stéréotypées et inexploitables (rôle des bureaux d’étude) ;

–        Expérimentations alternatives peu encouragées.

« la recherche de solutions adaptées à la situation locale doit être privilégiée. Certains acteurs de terrain rencontrés ont souhaité pouvoir effectuer des expérimentations réversibles permettant de mieux identifier des solutions satisfaisantes possibles » (p. 15)

Surtout, il pointe un important manque de concertation à la fois en amont lors de l’établissement des diagnostics et en aval lors des choix d’action :

–        Diagnostic des ouvrages hydrauliques incomplets ou à charge ;

–        Carence d’information et de communication sur le terrain ;

–        Manque de reconnaissance des propriétaires de moulins/microcentrales dans les instances de décision.

« la mise en œuvre de la loi ne peut être assurée que par un renforcement du dialogue et dans la prise en considération des efforts faits, parfois de manière continue depuis plusieurs siècles, par certains propriétaires de moulins » (p. 41)

 

 … aux recommandations

Afin de lever ces blocages, le rapport émet 11 recommandations.

1. La mission recommande d’engager une démarche de qualification/certification des bureaux d’études, axée sur les points suivants: définition de la compétence de l’écologue intervenant, contenu et niveau de sa formation initiale, diplômes universitaires correspondants, niveau des responsabilités assumées actuel et passé, ampleur des références « expertes » maîtrisées, méthodes et matériels utilisés, références de chantiers de réalisation.

2. La gestion concertée et garantie des vannages paraît constituer, pour certaines rivières une solution simple et pertinente de restauration de la continuité écologique. La mission recommande d’en examiner systématiquement l’intérêt et la faisabilité dans le cadre des études préalables, et d’envisager, lorsque cela peut sembler pertinent, un programme de remise en état des vannes. Il appartient cependant à l’Onema d’en encadrer les conditions et les limites, à la fois en terme d’efficacité et de coût.

 3. La mission considère cependant que l’intérêt relatif des ouvrages et l’état des équipements ne justifie pas systématiquement des interventions coûteuses pour la collectivité. Par contre, il lui apparaît souhaitable de définir des critères d’appréciation partagés susceptibles de bien identifier ceux qui, compte tenu de leur intérêt patrimonial et de leurs usages, méritent d’être préservés.

4. La mission recommande la mise au point de grilles multicritères du type de celle utilisée sur le bassin de la Sèvre Nantaise comme susceptibles de constituer une base d’évaluation de l’intérêt des ouvrages, commune aux différentes parties prenantes concernées par l’aménagement de la rivière.

5. L’attente de reconnaissance des fédérations de propriétaires paraît légitime. La mission propose qu’elle trouve une réponse au niveau d’une meilleure représentation dans certaines instances nationales, régionales (groupe de travail du Comité national de l’eau, comités de bassin et commissions locales de l’eau (CLE). Pour être fructueuse, une telle reconnaissance doit cependant induire une participation constructive de la part des associations et de leurs fédérations, indispensable au développement d’un véritable partenariat

6. La mission constate un certain blocage sur le sujet sensible de la pico hydroélectricité dont il serait souhaitable de sortir rapidement en donnant la parole aux experts reconnus, voire en diligentant les examens complémentaires nécessaires. Si un inventaire exhaustif du potentiel en matière de pico-électricité devait être lancé, la mission recommanderait la constitution d’un comité de pilotage constitué notamment de professionnels du domaine, de l’administration, de l’Onema … en prévoyant l’exploitation des bases de données de ce dernier. L’impact environnemental au regard des engagements européens est à prendre en compte, notamment sous l’angle de l’effet cumulatif d’une succession de petits ouvrages hydroélectriques.

7. Il est recommandé à l’Onema de développer un partenariat plus institutionnel, organisé au niveau central, avec les fédérations de propriétaires de moulins. Il pourrait porter sur les thèmes suivants : explicitation des réponses scientifiques aux objections formulées par les fédérations de propriétaires ; aide à la rédaction de cahiers des charges-type pour les travaux de mise aux normes ; mise en commun de bases de données répondant aux attentes directes des propriétaires … Cette initiative pourrait être élargie, en tant que de besoin, à des juristes. À charge pour les fédérations nationales et associations locales de relayer ces outils auprès de leurs adhérents.

8. La mission recommande à la Deb et aux services :

– la signature rapide des arrêtés de classement des cours d’eau au titre du L214-17 CE, clés de voûte du Parce. Les conséquences doivent en être expliquées aux usagers dont les propriétaires de moulins, et faire l’objet d’une instruction complémentaire aux services insistant sur la nécessité de fixer des priorités dans les conséquences de ce classement ;

– la mise en œuvre d’un ambitieux programme de formation à l’attention des personnels en charge de l’application du Parce, sans négliger les aspects psychologique, sociologique, patrimoniaux et paysagers ;

– le rappel aux propriétaires de leurs droits et devoirs, sous la forme d’une campagne d’informations, associant si possible étroitement leurs fédérations

– un repositionnement du Parce sous la bannière des plans d’action opérationnels territorialisés (PAOT) au niveau départemental et du schéma régionale de cohérence écologique (SRCE) au niveau régional

9. La mission recommande à l’administration et à ses partenaires de mettre les notaires en capacité de remplir efficacement leur obligation d’information et de transcription dans les actes de transfert de propriété, des droits et devoirs liés à la continuité écologique, et pour cela de fournir un appui au Conseil supérieur du notariat et à son Institut de formation

10. La mission recommande de desserrer les délais de mise en conformité prévus par la loi, dès lors qu’une démarche contractuelle collective active avec les maîtres d’ouvrage est engagée.

11. La mission suggère à l’administration (DGALN, Onema, agences de l’eau) et aux associations de mieux formaliser de manière concertée des modalités pratiques de mise en œuvre de la loi et du Parce.


[1] Circulaire relative à la mise en œuvre par l’Etat et ses établissements publics d’un plan d’action pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau

Retours d’expériences sur les opérations de démantèlement d’ouvrages hydrauliques

L’équipe “Normandie” (M.-A. Germaine, L. Lespez, J.-M. Cador) via le laboratoire GEOPHEN participe à l’élaboration du schéma de développement durable de la vallée de la Sélune pilotée par le cabinet ETHEIS Conseil pour la DDTM 50. Suite à l’annonce du démantèlement des barrages de la roche-qui-Boit et de Vezins en novembre 2009, l’obligation de définir  un nouveau projet de territoire et d’accompagner les acteurs locaux dans la reconversion des activités notamment liées au tourisme s’est imposée.

Un rapport de 21 pages présente des retours d’expériences sur les opérations de démantèlement  d’ouvrages hydrauliques est disponible sur le site de la DDTM 50 :

http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CCQQFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww.manche.gouv.fr%2Fcontent%2Fdownload%2F7296%2F41875%2Ffile%2FBenchmarking_operations_demantelement.pdf&ei=aK2qUMjaHo2LhQep3YDIDA&usg=AFQjCNF_uMxPRGL-PPOY-_ew5xT9ltqHjg

Offre de stage au SAGE de la Vire (Manche) – Mars 2013

Titre du stage : Diagnostic socio-économique des ouvrages hydrauliques de la vallée de la Vire (moyenne et amont) dans le cadre des réflexions sur la restauration de la continuité écologique des cours d’eau

Direction du stage : Stéphanie LEGENDRE (SAGE de la Vire) et Marie-Anne GERMAINE (Maitre de Conférences en Géographie, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

Voir la fiche de stage : Stage SAGE Vire_2013

Parution du n° thématique de la revue Vertigo « Fleuves, estuaires et cours d’eau : représentations et pratiques »

Ce riche numéro thématique est à consulter en ligne : http://vertigo.revues.org/11304

Il comprend notamment un article de Régis Barraud :Rivières du futur, wild rivers ?

Résumé de l’article : Depuis le milieu des années 1990, à l’échelle internationale, de nouveaux principes de gestion écologique des cours d’eau sont mis en place. Afin d’améliorer la qualité de l’eau et des milieux aquatiques, il ne s’agit plus uniquement de réduire les flux de pollution, mais d’agir sur la structure même des milieux fluviaux pour rétablir les processus physiques qui orientent la dynamique fluviale. Parmi les actions de restauration écologique les plus emblématiques, l’effacement de barrages et de seuil est une solution de plus en plus mise en avant par les associations environnementalistes, mais aussi par les acteurs institutionnels. La suppression d’ouvrage hydraulique est associée à une « libération » physique et symbolique des cours d’eau. La promotion du démantèlement de barrage semble s’accompagner d’une quête d’un modèle de rivière qui serait plus sauvage. Cet article propose un décryptage du mouvement international de démantèlement de barrage à partir de l’analyse comparée de sa mise en œuvre et de ses implications sociospatiales, entre Amérique du Nord (foyer émetteur) et l’Europe.